L'ARSN vérifie que toutes les installations nucléaires et radiologiques du Niger respectent les exigences réglementaires. Nos inspections garantissent la sûreté des travailleurs, du public et de l'environnement.
L'ARSN conduit trois types d'inspections selon la situation : planifiées pour vérifier la conformité régulière, inopinées pour un contrôle réel, et réactives suite à un incident.
Programmées à l'avance dans le plan annuel d'inspection approuvé par la Direction Générale. L'opérateur est informé du calendrier en début d'année. Permettent une évaluation systématique et approfondie.
Réalisées sans préavis pour vérifier les conditions réelles d'exploitation. Outil essentiel de l'efficacité du contrôle réglementaire. L'inspecteur se présente directement à l'installation.
Déclenchée immédiatement suite à un incident déclaré, une plainte, une information sur une non-conformité potentielle ou une urgence radiologique. Réponse rapide de l'ARSN.
Voici comment se déroule une inspection planifiée de l'ARSN, de la notification jusqu'au rapport final.
L'ARSN envoie une lettre de notification précisant la date, les domaines inspectés et les documents à préparer.
L'opérateur prépare les documents demandés : registres, procédures, résultats de mesures, fiches de formation, inventaire des sources.
L'inspecteur présente les objectifs et le périmètre de l'inspection. L'opérateur désigne son accompagnateur (PCR ou responsable).
Visite des locaux, vérification des équipements, contrôle des documents, mesures radiologiques, entretiens avec le personnel.
L'inspecteur présente ses observations préliminaires. L'opérateur peut apporter des éclaircissements immédiats sur les points relevés.
L'ARSN transmet le rapport officiel avec les conclusions, les non-conformités identifiées et les prescriptions. L'opérateur dispose d'un délai pour répondre.
La grille d'inspection ARSN couvre l'ensemble des exigences réglementaires applicables à chaque type d'installation.
Selon les constatations de l'inspecteur, l'ARSN peut prononcer différents types de conclusions et de mesures.
L'installation respecte l'ensemble des exigences réglementaires applicables. L'ARSN conclut favorablement et ne prescrit aucune mesure corrective.
Des écarts de faible gravité sont identifiés. L'ARSN prescrit des actions correctives à réaliser dans un délai fixé, généralement 30 à 90 jours.
Des écarts graves ou répétés sont constatés. L'ARSN peut prononcer une mise en demeure, suspendre l'autorisation ou exiger l'arrêt immédiat de l'activité.
Voici les documents et conditions que tout opérateur doit être en mesure de présenter à tout moment lors d'une inspection ARSN.
Contactez le service des inspections de la Direction de la Radioprotection pour toute question sur votre programme d'inspection ou les suites à donner.
